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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE
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EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL
HYALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4035991
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
EQUIP\'FERME LA SOLUTION MATERIEL de HYALLIANCE

Présentation de la marque EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 837 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL est expirée depuis le 26 septembre 2023.

HYALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUNTRYMARKET , GROUPE-ALLIANCES , SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE , ALLIANCE DEALER MANAGER SYSTEM , Silver Pack , C PRO CONTROLE PULVE , DISCOSPEED 4.5 , PRO CONTROLE PULVE , SOLUFLUID , COUNTRYDRIVE


HYALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 509837795


HYALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.